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Collection: Inventaire des livres contenus dans la Bibliothèque Jean-Pierre Royer et Renée Martinage du CHJ
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HISTOIRE DE LA MAGISTRATURE FRANCAISE DES ORIGINES A NOS JOURS
HISTOIRE DE LA MAGISTRATURE FRANCAISE DES ORIGINES A NOS JOURS
LE CRIMINEL DEVANT SES JUGES EN BRETAGNE AUX 16E ET 17E SIECLES
L'INTERET POUR AGIR DEVANT LA COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE
LA JUSTICE CRIMINELLE DE LA MARECHAUSSEE DE FLANDRES, 1679-1790 COURS D'HISTOIRE DU DROIT PENAL
LES OFFICIALITES A LA VEILLE DU CONCILE DE TRENTE
INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE
LE PRINCIPE DE L'AUTONOMIE DE LA VOLONTE EN DROIT PRIVE "CONTRIBUTION A L'ETUDE CRITIQUE DE L'INDIVIDUALISME JURIDIQUE"
CARATTERISTICHE SOCIO-CULTURALI DELLA MAGISTRATURA LE TENDENZE DEGLI ULTIMI VENTI ANNI
RECHERCHES SUR LES ORIGINES DE L'ARTICLE 14 DU CODE CIVIL CONTRIBUTION A L'HISTOIRE DE LA COMPETENCE JUDICIAIRE INTERNATIONALE
HISTOIRE DES INSTITUTIONS POLITIQUES DE L'ANCIENNE FRANCE,
LA CULTURE JUDICIAIRE "DISCOURS, REPRESENTATIONS ET USAGES DE LA JUSTICE DU MOYEN AGE A NOS JOURS"
JUGES ET CRIMINELS ETUDES EN HOMMAGE A RENEE MARTINAGE
LE BLEU ET LE NOIR LES GENDARMES AU QUOTIDIEN
HISTOIRE DU DROIT PENAL ET DE LA JUSTICE CRIMINELLE
LES AVOCATS A MARSEILLE
LE DROIT DE LA MERE DANS L'ANTIQUITE
LES PARLEMENTS DE LOUIS XIV COOPERATION, OPPOSITION, AUTONOMISATION
[SansTitre]
LA FEMME DANS LA VIE RELIGIEUSE DU LANGUEDOC XIIIE XIVE S.
L'UNIVERSITE DE DOUAI 1560-1790
LA JUSTICE DANS LE NORD TROIS SIECLES D'HISTOIRE 1667-1967
ESTADOS Y MERCADOS FINANCIEROS EN EL OCCIDENTE CRISTIANO SIGLOS XIII-XVI
LE CONSEIL D'ETAT ET LA GRANDE GUERRE
CINQ SIECLE DE PROTESTANISME ENTRE SCARPE ET SAMBRE
ETUDES DEDIEES A LA MEMOIRE DE GERARD DEHOVE
L'EXODE DES JUIFS D'ESPAGNE VERS BAYONNE
LE PALAIS DE JUSTICE DE ROUEN
CRITIQUE DES CHIFFRES ET DES LETTRES LES HUMANITES NUMERIQUES
LE CONSEIL D'ETAT ET LA GRANDE GUERRE
ANNALES DE BRETAGNE ET DES PAYS DE L'OUEST : PARLEMENT DE L'OUEST
GEORGES CLEMENCEAU ET LA GRANDE GUERRE 1906-1929
INFLUENCE DU MODELE JUDICIAIRE FRANCAIS EN EUROPE SOUS LA REVOLUTION ET L'EMPIRE
PROCES VERBAUX ET MEMOIRES VOL 193 ANNEES 1998-1999
PROCES VERBAUX ET MEMOIRES VOL 193 ANNEES 1998-1999
PROCES VERBAUX ET MEMOIRES VOL 193 ANNEES 1998-1999
ETUDES D'HISTOIRE DU DROIT A L'EPOQUE CONTEMPORAINE XIXE - XXE SIECLES
LE BONHEUR EST UNE IDEE NEUVE HOMMAGE A JEAN BART
LE CONTROLE DES CONDITIONS DE DETENTION DANS LES PRISONS D'EUROPE : ACTES D'UN COLLOQUE EUROPEEN TENU A MARLY-LE ROY OCTOBRE 96
MINISTERE DE LA JUSTICE DIRECTION DE L'EDUCATION SURVEILLE STATISTIQUES 1974
E&S ECONOMIE ET STATISTIQUE
LA COURS D'ASSISES ENTRE HERITAGE DEMOCRATIQUE ET INTERROGATIONS DU PRESENT 11 ET 12 JUIN 1999 LA REFORME DE LA COURS D'ASSISE
SCHIKKING EN VERLICHTING CONCILIATION ET LUMIERES
QUADERNI DEL CONSIGLIO SUPERIORE DELLA MAGISTRATURA NOV 1989
QUADERNI DEL CONSIGLIO SUPERIORE DELLA MAGISTRATURA NOV 1988
L'ACTION DE L'ETAT EN MER ET LA SECURITE DES ESPACES MARITIMES : LA PLACE DE L'AUTORITE JUDICIAIRE COLLOQUE AVRIL 2012
DE FRANSE NEDERLANDEN LESPAYS-BAS FRANCAIS 1991
DE FRANSE NEDERLANDEN LESPAYS-BAS FRANCAIS 1990
DE FRANSE NEDERLANDEN LESPAYS-BAS FRANCAIS 1978
LA FORMACION EN EL AMBITO DE LA JUSTICIA SEPTIEMBRE 1991-NUM ESPECIAL
LA FORMACION EN EL AMBITO DE LA JUSTICIA SEPTIEMBRE 1991-NUM ESPECIAL
GLOSSAE REVISTA DE HISTORIA DEL DERECHO EUROPEO N°2 1989-1990
LA COUTUME. DEUXIEME PARTIE, EUROPE OCCIDENTALE MEDIEVALE ET MODERNE CUSTOM. SECOND PART, MEDIEVAL AND MODERN WESTERN EUROPE
ARBITRAGE ET SECURITE ETUDE METHODIQUE DES CONVENTIONS D'ARBITRAGE, ET DES TRAITES DE SECURITE MUTUELLE
PRECIS DE DROIT CIVIL. TOME TROISIEME
LA PEINE DE MORT DANS LE MONDE D'AUJOUR'HUI TRAVAUX DE LA CONFERENCE MONDIALE TENUE A L'INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DES SCIENCES CRIMINELLES - SYRACUS DU 17 AU 22 MAI 1987 30
JUSTICE ET REPRESSION, DE 1610 A NOS JOURS ACTES
LES APPROCHES DE L'ALCOOLISME
LIVRET-GUIDE DE L'ETUDIANT
LA COUR DE CASSATION, 1790-1990 EXPOSITION DU BICENTENAIRE, 27 NOVEMBRE 1990-27 JANVIER 1991
GUIDE PRATIQUE DE LA POLICE DE PROXIMITE
LE PARLEMENT DE PROVINCE 1501-1790
ACTES DU COLLOQUE 3E JOURNEE DE LA COORDINATION UNIVERSITAIRE POUR L'ETUDE DU FLAMAND UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LILLE
ACTES DU COLLOQUE 2E JOURNEE DE LA COORDINATION UNIVERSITAIRE POUR L'ETUDE DU FLAMAND UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LILLE
70E ANNIVERSAIRE DE LA CHAIRE DE NEERLANDAIS DE L'UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LILLE ACTES DE LA JOURNEE D'ETUDE DU 21 MARS 1997
LA JUSTICE DE LA REVOLUTION OU LES REVOLUTIONS DE LA JUSTICE: MUSEE DE LA CONCIERGERIE, PALAIS DE JUSTICE DE PARIS, 7 OCTOBRE-31 DECEMBRE 1989
LA REMISSION DES CRIMES
PROGRAMME COMMUN DE GOUVERNEMENT
DIE BUNDESREGIERUNG PERSONEN, AUFGABEN, ARBEITSSCHWERPUNKTE.
SITUATION DER JUSTIZ UND RECHTSPFLEGE ANTWORT DER LANDESREGIERUNG AUF DIE GROSZE ANFRAGE 24 : DER FRAKTION DER SPD, DER FRAKTION DER FDP, DER FRAKTION B?ºNDNIS.
SITUATION DER JUSTIZ UND RECHTSPFLEGE ANTWORT DER LANDESREGIERUNG AUF DIE GROSZE ANFRAGE 24 : DER FRAKTION DER SPD, DER FRAKTION DER FDP, DER FRAKTION B?ºNDNIS.
STRAFPROZESSORDNUNG MIT AUSZUGEN AUS GERICHTSVERFASSUNGSGESETZ, EGGVG, STRASSENVERKEHRSGESETZ UND GRUNDGESETZ
STRAFPROZEBORDNUNG MIT EINFUHRUNGSG GERICHTSVERFASSUNGSG EGGVG AUCUN NOM AUTEUR
VERFASSUNGEN DER DEUTSCHEN BUNDESL?§NDER : MIT GESETZEN ?ºBER DIE LANDESVERFASSUNGSGERICHTE, GESCHÄFTSORDNUNGEN, GRUNDGESETZ UND GESETZ ?ºBER DAS BUNDESVERFASSUNGSGERICHT
GRUNDGESETZ FUR DIE BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND DEUTSCHLANDVERTRAG, MENSCHENRECHTSKONVENTION, BUNDESWAHLGESETZ, PARTEIENGESETZ
GRUNDGESETZ FUR DIE BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND DEUTSCHLANDVERTRAG, MENSCHENRECHTSKONVENTION, BUNDESWAHLGESETZ, PARTEIENGESETZ
LA FEMME, DEUXIEME PARTIE
DEMOBILISATIONS CULTURELLES APRES LA GRANDE GUERRE
PRATIQUE DE LA PRISON DU BON USAGE DES REGLES PENITENTIAIRES INTERNATIONALES
LES ASPECTS SOCIAUX DE LA RATIONALISATION ETUDES PRELIMINAIRES
LA REFORME DES COLLECTIVITES LOCALES EN EUROPE DU NORD-OUEST ROYAUME-UNI, BELGIQUE, FRANCE, REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE : COLLOQUE, 1978, LILLE
LE PARQUET DANS LA REPUBLIQUE VERS UN NOUVEAU MINISTERE PUBLIC ? : COLLOQUE, 29 ET 30 MAI 1995, ASSEMBLEE NATIONALE
LE NOUVEAU TESTAMENT
CONFERENCE DE VENISE, SEPTEMBRE 1907 : RAPPORTS PRELIMINAIRES. CONFLITS DE LOIS EN MATIERE DE FRET
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU PAS-DE-CALAIS
MAGISTRAT D'HIER ET D'AUJOURD'HUI
LA JUSTICE D'OUTRE-MER ET LES COUTUMES AFRICAINES XIXE-XXE SIECLES
ATTITUDE DU LEGISLATEUR FRANCAIS EN FACE DU DROIT COUTUMIER D'AFRIQUE NOIRE
ATTITUDE DU LEGISLATEUR FRANCAIS EN FACE DU DROIT COUTUMIER D'AFRIQUE NOIRE
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DROITS DE L'HOMME ET COLONIES DE LA MISSION DE CIVILISATION AU DROIT A L'AUTODETERMINATION
LA STRUMENTALIZZAZIONE DEL CONCETTO DI CITTADINANZA IN LIBIA NEGLI ANNI TRENTA
CAHIER AIXOIS D'HISTOIRE DES DROIT DE L'OUTRE-MER FRANCAIS TOME 2
CAHIER AIXOIS D'HISTOIRE DES DROIT DE L'OUTRE-MER FRANCAIS TOME 1
MONDE(S). HISTOIRE, EPACES, RELATIONS N°4
JUSTICE EN ALGERIE 1830-1962 N°16
BICENTENAIRE DU CODE CIVIL 1804-2004 : LA PRESENCE DU CODE CIVIL DANS LE MONDE ARABE -MARRAKECH-20 MAI 2004
HISTOIRE DE COLONISATION FRANCAISE (QUE SAIS-JE ?)
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