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LES DELITS RELATIFS AU MARIAGE DANS LE SUD-CAMEROUN.
ESSAI D'APPLICATION DE LA METHODE STRUCTURALE A L'ETUDE DU CONTRAT.
L'EVOLUTION DU DROIT ET DE LA JUSTICE DANS LES MATIERES PENALES A MADAGASCAR.
L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE TERRITORIALE DE LA COTE D'IVOIRE DE : 1893 A NOS JOURS.
SPIRITUEL ET TEMPOREL: LEURS RAPPORTS THEORIQUES ET PRATIQUES AU XIVE SIECLE.
LES COURS SOUVERAINES DE COMPTES ET FINANCES EN PAYS DE LANGUE D'OC.
QUELQUES ASPECTS DE L'OEUVRE DE LOUIS-ANTOINE MACAREL : 1790-1851.
LES LIBERTES ET FRANCHISES UNIVERSITAIRES EN FRANCE.
RECHERCHES SUR L'ARISTOCRATIE ROMAINE 509 - 366 AVANT J-C.
RECHERCHES SUR LA FIN DES JURIDICTIONS D'ANCIEN REGIME PENDANT LA REVOLUTION.
LA COMPETENCE PENALE DU BAS-EMPIRE A LA FIN DU XIVE SIECLE.
LE CONSEIL PROVINCIAL D'ARTOIS : 1640-1790.
RECHERCHES SUR LE CENTRALISME FRANÇAIS. L'EXEMPLE DE L'ADMINISTRATION LOCALE DANS LE NORD : 1750-1850.
THEORIE DES CONFLITS : CRISE AU SEIN DE L'APPAREIL D'ETAT.
LA JURIDICTION DES MONNAIES AU XVIIE ET XVIIIE SIECLES A LILLE.
LA COUR D'APPEL DE L'A.O.F.
LA MARECHAUSSEE. UNE INSTITUTION DE POLICE ET DE JUSTICE EN FLANDRES : 1679-1790
LA CONDITION JURIDIQUE DU CADAVRE
ETUDE DE LA DEPARTEMENTALISATION OUTRE-MER
ANALYSE HISTORIQUE ET JURIDIQUE DU PARITARISME PRUD'HOMAL PROBLEMES ACTUELS
CONTRIBUTION PREVOTALE AU MAINTIEN DE L'ORDRE ET DE LA SURETE PUBLIQUE EN FLANDRES : 1679-1790.
LE SYNDICALISME JURIDIQUE.
LE CONSEIL D'ETAT SOUS VICHY : 1940-1944.
LA PEINE DE MORT DANS LE NORD DE 1880 A 1981.
LA MISE EN PLACE DES TRIBUNAUX DE DISTRICT EN SEINE ET OISE SOUS LA REVOLUTION : 1790-1792.
DE L'AMENAGEMENT DES VILLES A L'AMENAGEMENT DES HOMMES: EVOLUTION DE LA DIVISION TECHNIQUE.
A LA RECHERCHE D'UN PERE. ACTION EN RECHERCHE DE PATERNITE ET ACTION DE LA FEMME SEDUITE.
L'EVOLUTION DE LA CRIMINALITE ET DE LA REPRESSION DANS LE NORD DE : 1815 A 1980.
L'IMPRUDENCE ET LA NEGLIGENCE COLLECTIVES.
LE NOUVEAU DROIT DU MARIAGE AU TOGO.
PARTICULARISME ET UNIVERSALISME DANS LES CONFLITS DE LOIS.
LE MONDE DES JUGES DE PAIX DE PARIS : 1790-1838.
ETAT DE SOUVERAINETE. ELEMENTS POUR UNE THEORIE DE L'ETAT.
LIBERTE INDIVIDUELLE ET DEVOIRS PERSONNELS DES EPOUX.
LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 ET L'ALGERIE.
LA COUR D'APPEL DE DIJON (ANVIII - 1852)
LA MISE HORS DE LA LOI SOUS LA REVOLUTION FRANÇAISE : 19 MARS 1793 - 9 THERMIDOR AN II.
LA COUR DES AIDES ET FINANCES DE MONTAUBAN 1642-1790.
LA JUSTICE AU TOGO DE LA PENETRATION EUROPEENNE A NOS JOURS.
ESSAI SUR L'ABUS DE DROIT.
LA JUSTICE AU TCHAD DEPUIS LA PERIODE COLONIALE. L'EXEMPLE DE LA JUSTICE PENALE.
LA COUTUME EN DROIT MAROCAIN: ASPECTS HISTORIQUES ET CONTEMPORAINS.
L'ORGANISATION DES RELATIONS PROFESSIONNELLES EN FRANCE : 1940-1944.
POSITION SOCIALE ET STATUT JURIDIQUE DES ALIENES DU XVE AU XIXE SIECLE.
LES ARRETS DE REGLEMENT DU PARLEMENT DE PARIS AU XVIIIE SIECLE.
DOMAINE ET DOMANIALITE PUBLIQUE DANS LA FRANCE MEDIEVALE : XIIE-XVE SIECLES.
L'ADOPTION DANS LE DROIT SAVANT DU XIIE AU XVI SIECLE.
ASPECTS DE L'IDEOLOGIE POLITIQUE EN BRETAGNE A TRAVERS LES CHRONIQUEURS : XIV-XVE SIECLES.
LA ROBE, LA TERRE ET LE CODE.
LA REPRESSION DE LA CRIMINALITE CONJUGALE AU XVIIIE SIECLE.
JUSTICE ALLEMANDE ET UNIFICATION.
LA CRIMINALITE FEMININE DANS LA VILLE DE LILLE DE LA REUNION A LA FRANCE JUSQU'A LA REVOLUTION.
UNION LIBRE ET MARIAGE AU REGARD DU DROIT PENAL.
LA REPRESSION DES MANIFESTATIONS SEDITIEUSES DE L'OPPOSITION POLITIQUE EN MAINE-ET-LOIRE.
LES MAGISTRATS DANS LE RESSORT DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS AU XIXE SIECLE.
LA RESPONSABILITE INDIVIDUELLE DU MINISTERE SOUS LA VE REPUBLIQUE.
LE JUGE ET LA PROTECTION DE L'INTEGRITE PHYSIQUE DU SALARIE.
LA COLLABORATION DES ORGANISMES ET AUTORITES CONCOURANT A LA PROTECTION DE L'ENFANT
LINGUET AVOCAT.
L'ACTIVITE DES AUTORITES ADMINISTRATIVES DEPARTEMENTALES DES BOUCHES-DU-RHONE DE 1790 A 1792.
LES APPELS FLAMANDS AU PARLEMENT DE PARIS : 1320-1521.
LES ENJEUX DE LA CONSTRUCTION DE L'ETAT AU GABON.
LA DEFENSE DANS LE PROCES CRIMINEL SOUS LA REVOLUTION ET LE PREMIER EMPIRE : 1789-1810.
LA POLITIQUEN DE SANTE PUBLIQUE EN FRANCE DANS LA PERIODE DE L'ENTRE-DEUX-GUERRES : 1920-1940.
LA PROFESSION D'AVOCAT ET SON IMAGE DANS L'ENTRE-DEUX-GUERRES.
LE GRANS SEMINAIRE DE TOULOUSE AU XIXE SIECLE.
LA MAÎTRISE DES EAUX ET FORETS DE NANCY DANS LA SECONDE MOITIE DU XVIIIE SIECLE : 1747-1791.
DROITS ET GARANTIES DE L'ACCUSE DANS LE PROCES CRIMINEL D'ANCIEN REGIME : XVI-XVIIIE SIECLE.
LES RAPPORTS ENTRE L'AVOCAT ET SON CLIENT AUPRES DES JURIDICTIONS CIVILES.
FAUSTIN HELIE : 1799-1884. UN PENALISTE REPUBLICAINET HUMANISTE.
LA JURIDICTION D'APPEL A NANCY DE : 1800 A 1810.
LA COMPLICITE DEVANT LES JURIDICTIONS CRIMINELLES DE 1791 A 1810 : L'EXEMPLE DU NORD.
LES MAGISTRATS DU CONSEIL SOUVERAIN DE ROUSSILLON 1660-1789.
LA COMPLICITE AU XVIIIE SIECLE D'APRES LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE DU PARLEMENT DE PARIS.
LES MAGISTRATS DES COURS ET TRIBUNAUX EN BELGIQUE 1794-1814.
NAISSANCE DE LA JUSTICE PENALE CONTEMPORAINE: LA JURIDICTION CRIMONELLE ET LE JURY.
LES CONSEILS DE PRUD'HOMMES AU XIXE SIECLE. ENTRE ETAT, PATRONS ET OUVRIERS.
ARNOULD BONNEVILLE DE MARSANGY : 1802-1894. UN PRECURSEUR DE LA SCIENCE CRIMINELLE MODERNE.
L'INVENTION D'UN HYBRIDE JURIDIQUE : LE DROIT D'USAGE DANS LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE AU XIXE SIECLE.
LA JUSTICE DANS LA GUERRE D'ALGERIE.
LA FAMILLE JUDICIAIRE PENDANT LA PREMIERE GUERRE MONDIALE.
L'EVOLUTION DU DROIT PENAL SOUS LA MONARCHIE DE JUILLET.
L NAISSANCE DU DEPARTEMENT DU NORD : 1789-1793.
L'EVOLUTION DE LA SANCTION EN DROIT DE LA FAMILLE.
LES MAGISTRATS DES COURS ET TRIBINAUX EN BELGIQUE : 1794-1814.
LE CONSENTEMENT DES EPOUX A LA SEPARATION.
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE, ETUDE INSTITUTIONNELLE.
LES DIFFERENCES ENTRE LES SEXES DANS LA JUSTICE CRIMINELLE AU XIXE SIECLE.
LA FAMILLE, CADRE DE L'AUTORITE MONARCHIQUE SOUS L'ANCIEN REGIME : XVIE-XVIIIE SIECLES.
GUY COQUILLE ET LE DROIT FRANÇAIS.
LE STATUT DE LA FEMME MARIEE DANS LA NORMANDIE COUTUMIERE : DROIT ET PRATIQUES.
POUVOIR ET MARIAGE AU XIXE SIECLE EN FRANCE : 1789-1884.
FORMULES ET FORMULAIRES. MARCULF ET LES PRATICIENS DU DROIT AU PREMIER MOYEN AGE : VE-XE SIECLES.
L'HISTORIEN SAISI PAR LE DROIT. CONTRIBUTION A L'ETUDE DES DROITS DE L'HISTOIRE.
DELINQUANTS, REFRACTAIRES ET DESERTEURS DANS LA DIXIEME DIVISION MILITAIRE SOUS LA REVOLUTION ET L'EMPIRE.
RECHERCHES SUR LA PREUVE PAR RECORD DANS LES PAYS WALLONS AU BAS MOYEN AGE.
L'EVOLUTION DE L'INDICE DANS LA PROCEDURE CRIMINELLE EN FRANCE, EN ANGLETERRE ET EN ALLEMAGNE.
LA RECONNAISSANCE DES FEMMES DANS LES SERVICES PUBLICS. DEBUT DU XIXE SIECLE AU MILIEU DU XXE.
LA JUSTICE CRIMINELLE EN ARTOIS DE CHARLES QUINT A LA REVOLUTION : 1526-1790.
LE PRESIDIAL ET LA MARECHAUSSEE DE VANNES AU XVIIIE SIECLE.
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